Rétroaction des intervenants – Protocole proposé pour les études observationnelles OS0011



Protocole proposé (pour les études observationnelles)

Veuillez suivre les consignes ci-dessous :

  • Si vous prévoyez plusieurs réponses émanant de votre organisation, veuillez les regrouper. L’ACMTS n’acceptera qu’une réponse par organisation.
  • Les commentaires doivent être présentés de façon claire et concise en style télégraphique, dans la mesure du possible. Les problèmes soulevés et les révisions demandées doivent être énoncés clairement et renvoyer à des sections précises du document (numéro de ligne, titre de section ou numéro de page).
  • Les commentaires doivent porter uniquement sur le contenu du document provisoire, et ne doivent pas contenir de propos qui pourraient être perçus comme irrespectueux ou incendiaires.
  • Il est possible que l’ACMTS incorpore vos commentaires à des documents qui seront mis à la disposition du public. La confidentialité des renseignements transmis ne peut être garantie. L’ACMTS ne formule pas de réponses directes aux commentaires reçus.
  • La rétroaction ne doit pas faire plus de trois pages en police d’au moins 11 points sur du papier de 21,6 cm sur 27,9 cm. Si cette limite est dépassée, l’ACMTS ne tiendra compte que des trois premières pages. Les références peuvent être présentées séparément.
  • Veuillez joindre la rétroaction dans la section de téléversement d’une pièce jointe ou copier-coller vos commentaires dans la fenêtre de texte enrichi.
  • Pour téléverser plus d’un fichier, veuillez les grouper dans un fichier compressé.
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  • 1 seul fichier.
  • Limité à 8 Mo.
  • Types autorisés : pdf, doc, docx, xls, xlsx, zip.


Pour toute question au sujet de la rétroaction, veuillez communiquer avec nous par courriel à [email protected].

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